J.O. 49 du 26 février 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610009V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-03 du 5 février 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 mars 2006, des soixante-neuf normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V01-001. - Hygiène des denrées alimentaires et des aliments pour animaux. - Méthodologie pour l'élaboration des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP (indice de classement : V01-001).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60317-30/A1. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 30 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé avec polymide, classe 220 (indice de classement : C31-680/A1).

NF EN 60335-2-62. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-62 : règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif (indice de classement : C73-862).

NF EN 60745-2-2. - Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-2 : règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs (indice de classement : C75-745-2-2).

NF EN 60745-2-4. - Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-4 : règles particulières pour les ponceuses et lustreuses autres que du type à disque (indice de classement : C75-745-2-4).

NF EN 60745-2-6. - Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-6 : règles particulières pour les marteaux (indice de classement : C75-745-2-6).

NF EN 60779. - Equipements électrothermiques industriels. - Méthodes d'essai des fours de refusion sous laitier électroconducteur (indice de classement : C79-779).

NF EN 140401-801/A1. - Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaires. - Catégories de stabilité 0,1, 0,25, 0,5, et 1 (indice de classement : C83-241-801/A1).

NF EN 61988-3-1. - Panneaux d'affichage à plasma. - Partie 3-1 : interface mécanique (indice de classement : C93-548-3-1).

NF EN 62258-1. - Produits de matrice de semi-conducteur. - Partie 1 : exigences pour l'acquisition et l'utilisation (indice de classement : C96-034-1).

NF EN 62258-2. - Produits de matrice de semi-conducteur. - Partie 2 : formats de données d'échange (indice de classement : C96-034-2).


CONSTRUCTION


NF EN ISO 12567-2. - Isolation thermique des fenêtres et portes. - Détermination de la transmission thermique par la méthode à la boîte chaude. - Partie 2 : fenêtres de toit et autres fenêtres en saillie (indice de classement : P50-753-2).

NF EN 14209. - Corniches préformées en plâtre. - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : P72-642).

NF EN 12697-11. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essais pour mélanges hyrocarbonés à chaud. - Partie 11 : détermination de l'affinité granulat-bitume (indice de classement : P98-818-11).

NF EN 13108-8. - Mélanges bitumimeux. - Spécifications de matériaux. - Partie 8 : agrégats d'enrobés (indice de classement : P98-819-8).

NF EN 12274-8. - Matériaux bitumineux coulés à froid. - Méthodes d'essai. - Partie 8 : évaluation visuelle des défauts (indice de classement : P98-857-8).

NF EN 14840. - Produits d'obturation et de scellement de joints. - Méthodes d'essai pour les joints d'étanchéité moulés (indice de classement : P98-876).

NF EN 54-10/A1. - Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Partie 10 : détecteurs de flamme. - Détecteurs ponctuels (indice de classement : S61-990/A1).

NF EN 54-11/A1. - Systèmes de détection et d'alarme incendie. - Partie 11 : déclencheurs manuels d'alarme (indice de classement : S61-991/A1).


SANTÉ


NF EN 60825-4/A1 Sécurité des appareils à laser. - Partie 4 : barrières laser (indice de classement : C43-814/A1).

NF EN 60825-4/A2. - Sécurité des appareils à laser. - Partie 4 : barrières laser (indice de classement : C43-814/A2).

NF EN ISO 11073-30200. - Informatique de santé. - Communication entre dispositifs médicaux sur le site des soins. - Partie 30200 : profil de transport. - Connexion par câble (indice de classement : S97-518-30200).

NF EN ISO 11073-30300. - Informatique de santé. - Communication entre dispositifs médicaux sur le site des soins. - Partie 30300 : profil de transport. - Faisceau infrarouge (indice de classement : S97-518-30300).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2072. - Série aérospatiale. - Aluminium AL-P1050A. - H14. - Tôles et bandes - 0,4 mm a 6 mm (indice de classement : L14-201).

NF EN 3347. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024. - T8511. - Barres et profilés filés - a ou D 150 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (indice de classement : L14-203).

NF EN 4615. - Série aérospatiale. - Alliage de magnésium MG-C18002. - T4. - Produit coulé en sable (indice de classement : L14-205).

NF EN 4616. - Série aérospatiale. - Alliage de magnésium MG-C18002. - T4. - Produit coulé en coquille (indice de classement : L14-206).

NF EN 2632. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7075. - T73511. - Barres et profilés filés - a ou D 150 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (indice de classement : L14-211).

NF EN 2635. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2014A. - T6511. - Barres et profilés filés a ou D 200 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (indice de classement : L14-423).

NF EN 3344. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7050. - T76511 (indice de classement : L14-427).

NF EN 2243-1. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Système d'adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : essais de cisaillement d'un joint à recouvrement simple (indice de classement : L17-300-1).

NF EN 2243-2. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Système d'adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai. - Partie 2 : essai de pelage métal-métal (indice de classement : L17-300-2).

NF EN 2243-3. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Système d'adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai. - Partie 3 : essai de pelage métal-nid d'abeilles (indice de classement : L17-300-3).

NF EN 2243-4. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Système d'adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai. - Partie 4 : essai de traction perpendiculaire pour métal-nid d'abeilles (indice de classement : L17-300-4).

NF EN 2243-5. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Système d'adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai. - Partie 5 : essais de vieillissement (indice de classement : L17-300-5).

NF EN 2243-6. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Système d'adhésifs structuraux. - Méthodes d'essai. - Partie 6 : détermination de la contrainte et de la déformation de cisaillement (indice de classement : L17-300-6).

NF EN 2603. - Série aérospatiale. - Extrémité implantée pour raccords à implanter, filetés, avec bague de sécurité. - Configuration géométrique (indice de classement : L43-217).

NF EN 2604. - Série aérospatiale. - Interfaces 8° 30' pour raccords à implanter, filetés, avec bague de sécurité. - Configuration géométrique (indice de classement : L43-218).

NF EN 2853. - Série aérospatiale. - Intensités admissibles dans les câbles électriques à conducteur EN 2083 (indice de classement : L50-200).

NF EN 3475-306. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 306 : continuité des conducteurs (indice de classement : L52-250-306).

NF EN 2267-007. - Série aérospatiale. - Câbles électriques d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 007 : famille DMA, fil simple marquable au jet d'encre et éléments assemblés. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-007).

NF EN 2714-002. - Série aérospatiale. - Câbles électriques mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 002 : blindés et gainés. - Généralités (indice de classement : L52-310-002).

NF EN 2714-007. - Série aérospatiale. - Câbles électriques mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 007 : blindés (guipés) et gainés, marquables au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-310-007).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 692. - Machines-outils. - Presses mécaniques. - Sécurité (indice de classement : E63-020).

NF EN 352-4/A1. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 4 : serre-tête à atténuation dépendante du niveau (indice de classement : S78-501-4/A1).

NF ISO 11784/A1. - Identification des animaux par radiofréquence. - Structure du code (indice de classement : U05-001/A1).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 14023. - Bitumes et liants bitumineux. - Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères (indice de classement : T65-031).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 10825. - Engrenages. - Usure et défauts des dentures. - Terminologie (indice de classement : E23-014).

NF E25-017. - Eléments de fixation. - Chambrages (lamages) des vis à métaux. - Dimensions (indice de classement : E25-017).

NF EN 12863/A1. - Bouteilles à gaz transportables. - Contrôle et entretien périodiques des bouteilles d'acétylène dissous (indice de classement : E29-788/A1).

NF EN 253/A1. - Tuyaux de chauffage urbain. - Systèmes bloqués de tuyaux pré-isolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. - Tube de service en acier, isolation thermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (indice de classement : E39-011/A1).

NF ISO 3655. - Conditions de réception des tours verticaux à un ou deux montants, à un seul plateau fixe ou déplaçable. - Introduction générale et contrôle de la précision (indice de classement : E60-106).

NF ISO 8956. - Conditions de réception des dispositifs de copiage pour tours, intégrés ou non-contrôle de la précision (indice de classement : E60-107).

NF E63-050. - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage lisse. - Colonnes droites à retenue inférieure avec jonc (indice de classement : E63-050).

NF E63-051. - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage lisse. - Colonnes à retenue médiane avec jonc (indice de classement : E63-051).

NF E63-053. - Outillage de presse. - Brides pour colonne à retenue médiane (indice de classement : E63-053).

NF E63-054. - Outillage de presse. - Bagues de guidage à emmancher (indice de classement : E63-054).

NF E63-055. - Outillage de presse. - Bagues de guidage à emmancher pour montage dans embase (indice de classement : E63-055).

NF E63-056. - Outillage de presse. - Bagues de guidage à sceller (indice de classement : E63-056).

NF E63-057. - Outillage de presse. - Brides de retenue pour bague à emmancher (indice de classement : E63-057).

NF E63-058. - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage lisse. - Colonnes à retenue inférieure démontables (indice de classement : E63-058).

NF E63-121. - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage à billes. - Colonnes à retenue inférieure avec jonc et colonnes et bagues à emmanchement conique (indice de classement : E63-121).

NF EN 13480-3/A1. - Tuyauteries industrielles métalliques. - Partie 3 : conception et calcul (indice de classement : E86-700-3/A1).

NF ISO 7619-1. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la dureté par pénétration. - Partie 1 : méthode au duromètre (dureté Shore) (indice de classement : T46-052-1).

NF ISO 7619-2. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la dureté par pénétration. - Partie 2 : méthode au duromètre de poche étalonné en DIDC (indice de classement : T46-052-2).

NF T47-507. - Joints toriques en caoutchouc. - Emballage, identification et stockage des joints toriques (indice de classement : T47-507).

NF ISO 816790. - Plastiques. - Détermination des caractéristiques d'étirage des thermoplastiques à l'état fondu (indice de classement : T51-566).

NF EN 14444. - Adhésifs structuraux. - Evaluation qualitative de la durabilité des assemblages collés. - Essai de clivage au coin (indice de classement : T76-114).

NF EN 302-3/A1. - Adhésifs pour structures portantes en bois. - Méthodes d'essai. - Partie 3 : détermination de l'influence de l'attaque d'acide des fibres de bois, résultant de traitements cycliques de température et d'humidité sur la résistance à la traction transversale (indice de classement : T76-152-3/A1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 mars 2006, des quarante-six normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60335-2-48 (juillet 1992). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif (homologuée le 20 juin 1992) (indice de classement : C73-848).

NF EN 60335-2-48/A1 (février 1993). - Amendement 1 à la norme NF EN 60335-2-48 de juillet 1992 (homologuée le 5 janvier 1993) (indice de classement : C73-848/A1).

NF EN 60335-2-50 (juillet 1992). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif (homologuée le 20 juin 1992) (indice de classement : C73-850).

NF EN 60335-2-50/A1 (février 1993). - Amendement 1 à la norme NF EN 60335-2-50 de juillet 1992 (homologuée le 5 janvier 1993) (indice de classement : C73-850/A1).

NF EN 60335-2-51 (janvier 1992). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour les installations de chauffage et de distribution d'eau (homologuée le 20 décembre 1991) (indice de classement : C73-851).

NF EN 60335-2-53 (janvier 1992). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les appareils de chauffage électriques des saunas (homologuée le 20 décembre 1991) (indice de classement : C73-853).

NF EN 60335-2-53/A51 (juin 1996). - Amendement 51 à la norme NF EN 60335-2-53 de janvier 1992 (homologuée le 5 mai 1996) (indice de classement : C73-853/A51).

NF EN 60335-2-56 (janvier 1992). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les projecteurs et appareils analogues (homologuée le 20 décembre 1991) (indice de classement : C73-856).

NF EN 60335-2-59 (février 1995). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2 : règles particulières pour les appareils destructeurs d'insectes (homologuée le 5 janvier 1995) (indice de classement : C73-859).

NF EN 60335-2-60 (août 1992). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2 : règles particulières pour les baignoires à système de brassage d'eau et matériels analogues (complété par le Corrigendum de janvier 1994) (homologuée le 20 juillet 1992) (indice de classement : C73-860).

NF EN 60335-2-60/A51 (décembre 1993). - Amendement 51 à la norme NF EN 60335-2-60 août 1992 (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : C73-860/A51).

NF EN 60335-2-60/A52 (septembre 1994). - Amendement 52 à la norme NF EN 60335-2-60 d'août 1992 (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : C73-860/A52).

NF EN 60335-2-60/A53 (mai 1997). - Amendement 53 à la norme NF EN 60335-2-60 d'août 1992 (homologuée le 5 avril 1997) (indice de classement : C73-860/A53).

NF EN 60335-2-62 (avril 2000). - Sécurité des appareils éléctrodomestiques et analogues. - Partie 2-62 : règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C73-862).

NF EN 60335-2-62 (février 1993). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif (homologuée le 20 janvier 1993) (indice de classement : C73-862).

NF EN 60335-2-62/A1 (janvier 2006). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-62 : règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C73-862/A1).

NF EN 60335-2-62/A2 (janvier 2006). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-62 : règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C73-862/A2).

NF EN 50144-2-2 (janvier 2006). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-2 : règles particulières pour les visseuses et les visseuses à percussion (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C75-302).

NF EN 50144-2-4 (décembre 2005). - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-4 : règles particulières pour les ponceuses (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : C75-304).

NF EN 50260-2-2 (janvier 2006). - Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries. - Partie 2-2 : règles particulières pour les visseuses et visseuses à percussion (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C75-402).

NF EN 50260-2-4 (janvier 2006). - Sécurité des outils électroportatifs alimentés par batteries et des blocs de batteries. - Partie 2-4 : règles particulières pour les ponceuses (homologuée le 20 décembre 2005) (indice de classement : C75-404).

NF EN 50117-2 (décembre 1999). - Câbles coaxiaux pour réseaux câblés de distribution. - Partie 2 : spécification intermédiaire pour câbles de raccordement à usage intérieur (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : C90-130-2).


CONSTRUCTION


NF EN 12697-11 (juillet 2004). - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 11 : détermination de l'affinité granulat-bitume (homologuée le 5 juin 2004) (indice de classement : P98-818-11).

NF S61-556 (octobre 1990). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Dispositif complémentaire de sauvetage et d'intervention des échelles automatiques et semi-automatiques (homologuée le 20 septembre 1990) (indice de classement : S61-556)


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2072 (mars 1994). - Série aérospatiale. - Aluminium Al-P1050A. - H14 - Tôles et bandes. - a compris entre 0,4 mm et 6 mm (homologuée le 20 février 1994) (indice de classement : L14-201).

NF EN 2632 (avril 1994). - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium Al-P7075. - T73511. - Barres et profilés filés. - a ou D à 100 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (homologuée le 5 mars 1994) (indice de classement : L14-211).

NF EN 2243-2 (juillet 1991). - Série aérospatiale. - Adhésifs structuraux. - Méthodes d'essais. - Partie 2. - Essais de pelage métal-métal (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : L17-300-2).

NF EN 2243-3 (avril 1992). - Série aérospatiale. - Adhésifs structuraux. - Méthodes d'essais. - Partie 3. - Essai de pelage métal-nid d'abeilles (homologuée le 20 mars 1992) (indice de classement : L17-300-3).

NF EN 2243-4 (juillet 1991). - Série aérospatiale. - Adhésifs structuraux. - Méthodes d'essais. - Partie 4. - Essai de traction perpendiculaire pour métal nid d'abeilles (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : L17-300-4).

NF EN 2243-5 (décembre 1992). - Série aérospatiale. - Adhésifs structuraux. - Méthodes d'essais. - Partie 5. - Essais de vieillissement (homologuée le 5 novembre 1992) (indice de classement : L17-300-5).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF E60-105 (mars 1984). - Tours verticaux à un ou deux montants. - Conditions de réception et nomenclature. - Partie 1 : introduction générale (homologuée le 27 février 1984) (indice de classement : E60-105).

NF E60-106 (mars 1984). - Tours verticaux à un ou deux montants. - Conditions de réception et nomenclature. - Partie 2 : tours d'un seul plateau fixe ou déplaçable. - Contrôle de la précision, (homologuée le 27 février 1984) (indice de classement : E60-106).

NF EN 692 (août 1998). - Presses mécaniques. - Sécurité (homologuée le 5 juillet 1998) (indice de classement : E63-020).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF E23-014 (juin 1994). - Engrenages. - Système ISO de terminologie. - Terminologie de l'aspect des dentures : usure et défauts. (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : E23-014).

NF E60-107 (décembre 1985). - Tours à copier et dispositifs additionnels à copier. - Conditions de réception. - Contrôle de la précision (homologuée le 5 novembre 1985) (indice de classement : E60-107).

NF E63-050 (septembre 1994). - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage lisse. - Colonnes droites à retenue inférieure avec jonc (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : E63-050).

NF E63-051 (septembre 1994). - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage lisse. - Colonnes à retenue médiane avec jonc (homologuée le 20/08/1994) (indice de classement : E63-051).

NF E63-053 (janvier 1974). - Outillage de presse. - Bride pour colonne à retenue médiane (homologuée le 4 décembre 1973) (indice de classement : E63-053).

NF E63-054 (janvier 1974). - Outillage de presses. - Bague de guidage à emmancher. (homologuée le 4 décembre 1973) (indice de classement : E63-054).

NF E63-055 (janvier 1974). - Outillage de presse. - Bague de guidage à emmancher pour montage dans embase (homologuée le 4 décembre 1973) (indice de classement : E63-055).

NF E63-056 (janvier 1974). - Outillage de presses. - Bague de guidage à sceller (homologuée le 4 décembre 1973) (indice de classement : E63-056).

NF E63-057 (janvier 1974). - Outillage de presses. - Bride de retenue pour bague à emmancher (homologuée le 4 décembre 1973) (indice de classement : E63-057).

NF E63-058 (décembre 1994). - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage lisse. - Colonnes à retenue inférieure démontables (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : E63-058).

NF E63-121 (décembre 1994). - Outillage de presse. - Colonnes de guidage pour guidage à billes. - Colonnes à retenue inférieure avec jonc et colonnes et bagues à emmanchement conique (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : E63-121).

NF T46-052 (octobre 1988). - Caoutchouc vulcanisé ou caoutchouc thermoplastique. - Détermination de la dureté au moyen d'un duromètre de poche type Shore (homologuée le 5 septembre 1988) (indice de classement : T46-052).

NF T47-507 (juin 1994). - Joints toriques en caoutchouc. - Emballage, identification et stockage des joints toriques (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : T47-507).